Vous souhaitez devenir membre de l’Association des Éditions du Scorpion bleu, participer à son comité ou être soutenu dans vos démarches éditoriales, n’hésitez pas à contacter Jacques Bœsch, son président.

Statuts de l’Association des Éditions du Scorpion bleu

 

Article 1er : nom et siège

Il est constitué, sous la dénomination Les Éditions du Scorpion bleu 

(ci-après : l’Association), une association au sens des présents statuts et des articles 60 et suivants du Code civil suisse.

L’Association est créée pour une durée indéterminée.

Son siège se trouve au domicile de son président fondateur :

Jacques Bœsch, chemin de Bonvent 17, 1218 Le Grand-Saconnex.

 

Article 2 : buts

L’Association a pour but d’éditer, de promouvoir et de diffuser des livres d’auteurs ou d’artistes, des livres rares au tirage limité, ou toute publication originale de haute qualité sur tout support dans les domaines de la littérature, des arts contemporains, de la philosophie voire des sciences sociales et humaines. Elle peut organiser ou collaborer à des initiatives ou des manifestations dans les domaines précités. Par ailleurs, elle, ou ses membres peuvent conduire des formations, donner des conférences ou des séminaires, participer à des actions littéraires, culturelles, spirituelles et artistiques dont les buts convergent avec les siens.

 

Article 3 : membres

Peut devenir membre de l’association toute personne individuelle ou collective qui adhère aux buts énoncés à l’article 2 et dont la demande d’adhésion a été acceptée par le comité de l’association ou en assemblée générale.

Le paiement d’une cotisation reste bénévole.

Les obligations et droits d’un membre s’éteignent par sa démission écrite ou par son exclusion, prononcée par le comité.

Chaque membre de l’association a une voix.

En cas d’égalité, celle du président est prépondérante.

 

Article 4 : responsabilité

Les membres de l’association ne sont pas responsables personnellement envers les tiers des dettes éventuellement contractées par l’association.

 

Article 5 : assemblée générale

L’assemblée générale réunit tous les membres de l’association.

Elle se réunit sur convocation du comité.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des membres présents.

Elle est présidée par son président.

L’assemblée générale devrait se réunir au moins une fois tous les deux ans en assemblée ordinaire pour élire le comité, désigner les vérificateurs aux comptes et donner décharge au comité ou à son président de leurs activités.

 

Article 6 : comité

Le comité représente l’association vis-à-vis de l’extérieur.

Il décide de son organisation et de la répartition de ses tâches parmi ses membres.

Il veille au bon fonctionnement de l’association et prend toutes les initiatives nécessaires

à la poursuite de ses buts.

L’association est valablement engagée par la signature de son président ou de deux membres du comité, dont celle de son président.

Le comité tient procès-verbal des décisions qu’il prend. Rassemblés en fin d’exercice,

ils constituent son rapport bisannuel à l’assemblée générale.

Entre deux séances, le président représente et engage l’association. Celui-ci fait rapport de ses décisions qui sont entérinées par le comité.

 

Article 7 : ressources

Les ressources de l’association sont constituées des cotisations bénévoles de ses membres ainsi que de dons, legs, contributions et subventions des pouvoirs publics ou d’organismes privés, ainsi que du produit des activités déployées par l’association.

 

Article 8 : vérificateurs des comptes

L’organe de contrôle se compose de deux vérificateurs des comptes élus.

Il vérifie la comptabilité de l’association et établit un rapport à l’intention de l’assemblée générale.

 

Article 9 : dissolution et liquidation

La dissolution de l’Association peut avoir lieu par décision de l’Assemblée générale ou dans les cas prévus par la loi. En cas de dissolution, l’Assemblée générale désigne une/un ou plusieurs liquidatrices/liquidateurs, qui peuvent être membres du comité.

L’Assemblée générale décide du sort de l’éventuel excédent.

 

Article 10 : constitution

Les présents statuts ont été adoptés lors de l’assemblée générale constitutive du 27 juin 2012.

PS. L’association est actuellement composée de Jacques Bœsch - président, Maryvonne Gognalons Nicolet, François Kunz, Valérie Mauriac, Siripoj Chamroenvidhya, Denise Martin et Régis Bœsch.